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  • L'Union Européenne et le Proche-Orient
    Administration, économie & politique Relations internationales Fiche 10/09/2007 fr .doc 4 pages

    «Alors que la situation ne cesse de se dégrader au Proche-Orient, l'Union européenne compte 27 Etats membres soit près de 488 millions d'habitants. C'est l'émergence d'une « Europe Puissance » mais sans les attributs de la puissance politique, à...»

  • L'Union Européenne et l'OTAN
    Administration, économie & politique Relations internationales Fiche 10/09/2007 fr .doc 3 pages

    «Historiquement l'UE et l'OTAN se complètent : la construction européenne est en partie le fruit de la Guerre froide et s'intègre à l'origine dans le bloc occidental. Les deux organisations n'ont pas les mêmes objectifs : l'intégration européenne...»

  • Les modalités de vote au Conseil européen
    Administration, économie & politique Union Européenne Fiche 10/09/2007 fr .doc 3 pages

    «Normalement, le Conseil prend ses décisions par consensus mais, lorsqu'il doit se prononcer par vote sur un texte, il existe plusieurs procédures qu'il semble important de bien détailler : Le vote à la majorité simple des membres est le mode de...»

  • Les différentes procédures et types de décision du Parlement européen
    Administration, économie & politique Union Européenne Fiche 10/09/2007 fr .doc 2 pages

    «Depuis les premières élections directes de 1979, on a vu croître les pouvoirs du Parlement européen, qui se limitaient jusque-là à des compétences budgétaires et à des prérogatives de contrôle des autres institutions (notamment de la Commission)....»

  • Le rapport Primarolo (novembre 1999)
    Administration, économie & politique Union Européenne Fiche 10/09/2007 fr .doc 4 pages

    «Le rapport PRIMAROLO a été soumis au Conseil Ecofin du 29 novembre 1999, par un groupe d'experts réunis sous la présidence de Mme Dawn PRIMAROLO, trésorier-payeur général du Royaume-Uni.  Le groupe a été chargé par le même conseil du 9...»

  • La Turquie et l'Union Européenne
    Administration, économie & politique Union Européenne Fiche 10/09/2007 fr .doc 3 pages

    «La question de l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne n'est pas sans provoquer quelques polémiques, dont la vigueur ne peut que retenir l'attention. Lors de la campagne référendaire de 2005 sur le Traité établissant une Constitution pour...»

  • Actualité du Doha Round
    Administration, économie & politique Relations internationales Fiche 10/09/2007 fr .doc 3 pages

    « La 4ème conférence ministérielle de l'OMC Réunie à Doha au Qatar du 9 au 14 novembre 2001 a lancé un nouveau cycle de négociations, le Programme de Doha pour le développement, deux ans après l'échec de la conférence de Seattle sur le Cycle...»

  • La formation professionnelle après la loi du 4 mai 2004
    Administration, économie & politique Questions sociales Fiche 10/09/2007 fr .doc 4 pages

    «La formation professionnelle, fondée sur une loi de 1971, était très critiquée car mise en place à une période de faible chômage et de croissance forte et donc assez peu adaptée à la situation actuelle. La loi du 4 mai 2004 relative à la formation...»

  • L'Alternative Minimum Tax (AMT)
    Administration, économie & politique Sciences politiques Fiche 10/09/2007 fr .doc 2 pages

    «L'Alternative Minimum Tax (en français impôt minimum alternatif), fait partie du système fédéral américain d'impôts sur le revenu. Il s'applique également sur les bénéfices des entreprises. Mis en place en 1969 suite au Tax Reform Act, il ciblait...»

  • Le principe d'égalité et ses sources constitutionnelles
    Administration, économie & politique Sciences politiques Fiche 10/09/2007 fr .doc 2 pages

    «Le principe d'égalité est un des fondements de la construction républicaine française. Il est affirmé avec force par l'article 1 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 qui dispose que « Les hommes naissent et demeurent...»