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  • Lettre de déclaration d'un sinistre à son assurance
    Sciences humaines & sociales Vie quotidienne Lettre type 07/10/2008 fr .doc 1 page

    «Modèle de lettre de déclaration d'un sinistre à l'assurance : récit circonstancié des événements ainsi que l'ensemble des documents justificatifs en possession....»

  • Lettre de réclamation retard paiement loyer
    Sciences humaines & sociales Vie quotidienne Lettre type 07/10/2008 fr .doc 1 page

    «Lettre type de réclamation concernant un retard de paiement de loyer....»

  • Lettre de réclamation retard de livraison
    Sciences humaines & sociales Vie quotidienne Lettre type 07/10/2008 fr .doc 1 page

    «Messieurs,

    Nous n'avons toujours pas reçu notre commande n 21 du 7 novembre dont la livraison était prévue pour le 20 Décembre.

    Nous vous demandons donc une livraison de

  • Lettre de saisine du Tribunal administratif pour constatation d'un refus de...
    Sciences humaines & sociales Vie quotidienne Lettre type 07/10/2008 fr .doc 1 page

    «Suite à l'enquête publique sur le projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de [Lieu et code postal], l'examen du changement de nature des parcelles n et n en zone , lieu dit s'est soldé d'un avis...»

  • Modèle de dation en paiement
    Sciences humaines & sociales Vie quotidienne Fiche 07/10/2008 fr .doc 6 pages

    «Ce fichier contient des modèles de dation en paiement....»

  • Modèle de remise de dette
    Sciences humaines & sociales Vie quotidienne Dissertation 06/10/2008 fr .doc 2 pages

    «Modèles de remise de dette et de remise de dette partielle avec quittance du surplus....»

  • Droit de sortie des mineurs et autorité parentale (en foyer éducatif)
    Sciences humaines & sociales Sciences de l'éducation Dissertation 06/10/2008 fr .doc 25 pages

    « Document: Expertise Technique. C'est un Document qui a servi pour une épreve écrite et orale lors des études du CAFERUIS (cadre intermédiaire). Chef de service éducatif. Extrait: Le rôle du chef de service auprès de l'équipe...»

  • L'évolution des divorces depuis les années 50
    Sciences humaines & sociales Sociologie Cours 06/10/2008 fr .doc 9 pages

    «Durant toutes ces années, le divorce a connu de nombreuses variations. Depuis la guerre, la vie en couple a connu une histoire contrastée. L'augmentation constante du nombre des divorces, amorcée dans la deuxième moitié des années 60 s'est prolongée...»

  • Promesse synallagmatique de vente
    Sciences humaines & sociales Vie quotidienne Fiche 06/10/2008 fr .rtf 5 pages

    « Document: Ce Document contient un exemple clair d'une fiche d'une promesse synallagmatique de vente. De la présentation des parties aux différentes clauses....»

  • Lettre de déclaration de sinistre
    Sciences humaines & sociales Vie quotidienne Lettre type 04/10/2008 fr .doc 1 page

    «Modèle de lettre de déclaration de sinistre auprès de l'assuré avec copie du courrier de mise en cause....»