Docs-en-stock.com

Consultez plus de 91303 études en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement

Catégories
Rechercher
Filtrez les résultats

500 résultat(s)

Les Européens dans le peuplement de la terre (fin XIX siècle)

 Histoire & géographie    |   Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe   |   Fiche    |    11/10/2016   |    fr   |    .doc   |   2 pages  

«Pendant longtemps la croissance de la population européenne a été très faible. À partir du milieu du XVIIIe siècle les Européens sont de plus ne plus nombreux . Ils émigrent vers d'autres continents . Depuis l'antiquité , l'Europe est un des grands...»

Quelques approches du fondement du caractère obligatoire du droit international

 Droit public & privé    |   Droit international   |   Étude de marché    |    11/10/2016   |    fr   |    .doc   |   1 page  

«Pourquoi le droit international est-il obligatoire ? Fondement de ce caractère obligatoire : sur quoi il est construit, basé. Les différentes réponses se rattachent au courant du positivisme. Le positivisme juridique : « il faut distinguer le...»

Existence de la société internationale régionale avant le XXe siècle

 Droit public & privé    |   Droit international   |   Fiche    |    11/10/2016   |    fr   |    .doc   |   1 page  

«Si on considère que le droit international public régit les relations entre États, on peut dire que l'État est une entité territoriale souveraine, c'est-à-dire que les autres entités lui reconnaissent un pouvoir de contrainte exclusif sur ce...»

Cour de cassation, Chambre criminelle, 29 décembre 1970 - Le commencement d'exécution e...

 Droit public & privé    |   Droit pénal   |   Commentaire d'arrêt    |    11/10/2016   |    fr   |    .doc   |   1 page  

«Il s'agit d'un arrêt rendu le 29 décembre 1970 par la Chambre criminelle de la Cour de cassation. Une voiture appartenant à l'entreprise des magasins du Louvre devait transporter à la Banque de France une partie de ses recettes.Les services de...»

Histoire du droit de la famille

 Droit public & privé    |   Histoire du droit   |   Cours    |    10/10/2016   |    fr   |    .doc   |   45 pages  

«La famille et le droit de la famille. Qu'est-ce que la famille ? La famille est un groupe de personne physique plus précisément un réseau de personne physique. En effet ce qui en droit caractérise la famille en droit c'est que les différentes...»

Histoire de l'administration

 Droit public & privé    |   Histoire du droit   |   Cours    |    10/10/2016   |    fr   |    .doc   |   27 pages  

«L'administration et la science administrative désignaient la science de la police. On avait à l'époque considéré cette science de la police comme un art. La police et l'administration étaient synonymes, s'était la science de l'organisation. Le...»

Fiche de révision - Les arrêts importants en droit administratif

 Droit public & privé    |   Droit administratif   |   Fiche    |    10/10/2016   |    fr   |    .doc   |   30 pages  

«Ccass, Dreyfus, 1895 : en matière fiscale l'administration ne peut pas recourir au contrat. CE, Société PRO 2C, 2012 : un contrat qui présente tous les critères du CA, mais qui ne relève pas du droit...»

Cour de cassation, 3e chambre civile, 27 mars 2002 - Arrêt Trévisan, droit de la franchise

 Droit public & privé    |   Droit civil   |   Commentaire d'arrêt    |    04/10/2016   |    fr   |    .doc   |   5 pages  

«L'arrêt de la 3e chambre civile de la cour de cassation en date du 27 mars 2002 est sans doute un de ceux qui participent directement à la construction progressive du droit de la franchise. À ce titre, il a largement retenu l'attention de la...»

Droit pénal : la connaissance du phénomène criminel et la participation à l'infraction

 Droit public & privé    |   Droit pénal   |   Fiche    |    04/10/2016   |    fr   |    .doc   |   28 pages  

«- Connu grâce aux témoignages écrits : récits légendaires, textes sacrés.
- Volonté de canaliser la loi du Talion « oeil pour oeil, dent pour dent ».
- 3 étapes pour ce phénomène :
. la vengeance privée et la guerre privée
....»

L'impôt et le droit fiscal : traits généraux

 Droit public & privé    |   Droit fiscal   |   Fiche    |    04/10/2016   |    fr   |    .doc   |   16 pages  

«. Définition G Jèze
. P pécuniaire : éléments matériels (droits spécifiques / ad valorem)
. PO opéré par voie d'autorité :
- décision unilatérale
- titre exécutoire
- décision CC 2 décembre 1989, LF pour 1990
-...»