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Économie politique : microéconomie, macroéconomie, etc.

 Administration, économie & politique    |   Politique économique   |   Cours    |    16/01/2017   |    fr   |    .doc   |   64 pages  

«On peut regarder la vie économique sous 3 aspects différents étroitement liés les uns aux autres : production, revenus et dépenses. La production de biens et de services se fait avant tout dans les entreprises, mais peut aussi se faire dans les...»

Contentieux administratif : les juges, le recours et le procès

 Droit public & privé    |   Droit administratif   |   Cours    |    16/01/2017   |    fr   |    .doc   |   77 pages  

«L'activité administrative génère des différends, des litiges, des discordances entre les particuliers et l'administration. Ces litiges forment un contentieux, le contentieux administratif au sens large, mais une partie seulement relève du juge...»

Étude de cas Société Générale : comment améliorer la performance commerciale d'une banq...

 Marketing & marques    |   Marketing bancaire   |   Étude de cas    |    16/01/2017   |    fr   |    .doc   |   10 pages  

«- Le Livret A est un complément du compte de particulier qui permet de placer de l'argent en toute sécurité pour faire face aux imprévus. Le Livret A est aussi accessible à tout le monde puisque 10€ suffisent pour ouvrir un. - Le livret A est...»

Contentieux contractuel : imprévision et relation contractuelle

 Droit public & privé    |   Droit des obligations   |   Cours    |    16/01/2017   |    fr   |    .doc   |   14 pages  

«Peut-on admettre de porter atteinte à la formation du contrat pour faire face à cet imprévu ? On oppose la théorie volontariste de la théorie solidariste : - Courant volontariste : le contrat est la loi des parties. Pour eux l'intervention du...»

Contentieux de la rencontre des volontés, contentieux au consentement des parties et co...

 Droit public & privé    |   Droit des obligations   |   Cours    |    16/01/2017   |    fr   |    .doc   |   17 pages  

«Nous allons voir les aspects du contentieux civil et les évolutions entre l'ancien droit avec le nouveau. Il y a une nouvelle réforme en droit des contrats. La voie de l'ordonnance a été critiquée. L'exécutif a travaillé avec les...»

L'action publique et les phases du procès de l'infraction

 Droit public & privé    |   Droit pénal   |   Cours    |    16/01/2017   |    fr   |    .doc   |   33 pages  

«La structure du CPP est la même par exemple la juridiction des forces armées. Cette crise elle prend appui sur quelle base ? Il y a une base qui est tout à fait honorable, c'est le rôle joué par la CEDH. Les lois doivent respecter la CEDH. Si l'on...»

Droit de la responsabilité : le régime de la responsabilité délictuelle et le régime gé...

 Droit public & privé    |   Droit civil   |   Cours    |    16/01/2017   |    fr   |    .doc   |   79 pages  

«L'objet de la responsabilité délictuelle est la réparation du dommage. Il existe donc une condition essentielle et invariable dans tous les régimes de responsabilité. Pour établir l'existence d'une responsabilité délictuelle, il faudra toujours...»

Droit pénal et sciences criminelles : les personnes responsables et les personnes irres...

 Droit public & privé    |   Droit pénal   |   Cours    |    16/01/2017   |    fr   |    .doc   |   102 pages  

«De quoi allons-nous parler avec cette responsabilité pénale ? Suivant son étymologie latine puisque cela vient du verbe « respondere », « se porter garant de », la responsabilité est, au sens large, l'obligation de répondre des conséquences de ses...»

Droit des contrats spéciaux : les biens, les services et les litiges

 Droit public & privé    |   Droit des obligations   |   Cours    |    16/01/2017   |    fr   |    .doc   |   81 pages  

«L'expression même de droit civil des contrats spéciaux est maladroite. Elle est passée dans l'usage, mais cela ne veut pas dire grand chose dans la mesure où tous les contrats sont spéciaux. Aucun contrat n'est général, abstrait. Il est plus...»

Droit judiciaire privé : l'action en justice et le procès civil

 Droit public & privé    |   Droit civil   |   Cours    |    16/01/2017   |    fr   |    .doc   |   75 pages  

«Le droit judiciaire privé est l'ensemble des procédures devant les juridictions civiles, de l'ordre judiciaire donc qui ont attrait au droit privé et au droit répressif, corrélativement à la procédure pénale. Cette appellation correspond au contenu...»