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La révolution des télécommunication au XXème siècle

 Histoire & géographie    |   Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe   |   Cours    |    24/04/2017   |    fr   |    .doc   |   6 pages  

«Le 20ème siècle apparaît comme une période de développement intense des télécommunications, de par plusieurs facteurs, tout d'abord l'industrialisation et les progrès techniques. Dès début du siècle a lieu un mouvement de rapprochement entre le...»

La consommation de masse au XXème siècle

 Histoire & géographie    |   Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe   |   Cours    |    24/04/2017   |    fr   |    .doc   |   6 pages  

«La consommation de masse est un terme qui désigne le fait que la majorité des consommateurs disposent d'un pouvoir d'achat leur permettant d'acheter des biens et des services en quantités importantes, dépassant largement la seule satisfaction des...»

Collaborateurs et collaboration (1940-1945)

 Histoire & géographie    |   Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe   |   Cours    |    24/04/2017   |    fr   |    .doc   |   5 pages  

«Le sociologue d'origine suisse Werner Rings distingue plusieurs types de collaboration : d'abord, le collaborateur coopère avec l'ennemi malgré son hostilité envers l'idéologie nazie pour survivre à l'occupation allemande, ou même pour dissimuler...»

Comment faire partager la diversité locale en 3D

 Médias & matières artistiques    |   Médias divers   |   Fiche    |    24/04/2017   |    fr   |    .doc   |   2 pages  

«....»

«Ce document se veut le récit d'une expérience d'initiative publique (réunion de ville, voeux du maire, débat citoyen) au cours de laquelle l'équipe de communication fait revivre en 3D la diversité sociale, culturelle et sportive d'une commune...»

Les sociétés de personnes pourvu de la personnalité morale

 Droit public & privé    |   Droit des affaires   |   Fiche    |    24/04/2017   |    fr   |    .pdf   |   12 pages  

«L'immatriculation au RCS permet à ces sociétés de disposer de la personnalité morale et donc de venir sujet de droit autonome, cette personnalité implique que c'est la société qui est le débiteur de ses créanciers avant tout, et les créanciers...»

Les sociétés de personnes dépourvus de la personnalité morale

 Droit public & privé    |   Droit des affaires   |   Fiche    |    24/04/2017   |    fr   |    .pdf   |   3 pages  

«Il y a deux formes sociales en droit français qui sont dépourvus de la personnalité morale. La société en participation et la société créée de fait. La société en participation est une société dépourvu de personnalité morale, qui trouve grâce à sa...»

Fiche société - La société anonyme (SA)

 Droit public & privé    |   Droit des affaires   |   Fiche    |    24/04/2017   |    fr   |    .pdf   |   24 pages  

«Caractéristiques: C'est une société commerciale par la forme, mais ni les actionnaires ni les dirigeants n'ont la qualité de commerçants C'est une société à responsabilité limitée dont le capital social est divisé en actions qui sont des titres...»

Droit des sociétés - SARL et EURL

 Droit public & privé    |   Droit des affaires   |   Fiche    |    24/04/2017   |    fr   |    .doc   |   20 pages  

«Définition: société instituée par deux ou plusieurs personnes (associés) qui ne supportent les pertes qu'à concurrence de leurs apports. Caractères généraux: - Elle est une société commerciale par la forme - Elle relève de l'impôt sur les...»

Cours de droit civil, droit des biens et propriété intellectuelle

 Droit public & privé    |   Droit civil   |   Cours    |    23/04/2017   |    fr   |    .doc   |   108 pages  

«Droit des biens. Introduction. Les notions fondamentales du droit des biens. La propriété individuelle. Droit des sûretés. La formation du contrat de cautionnement. Les effets du contrat de cautionnement....»

«La notion de biens n'a acune définition dans le Code civil, qui n'a quasiment pas été modifié depuis 1804. La définition est donc doctrinale et la jurisprudence nationale s'y conforme. Un bien au sens juridique du terme comporte deux termes. C'est...»

La SARL et l'EURL : formes et organisations

 Droit public & privé    |   Droit des affaires   |   Cours    |    23/04/2017   |    fr   |    .doc   |   17 pages  

«La SARL a une nature hybride : elle se rapproche des sociétés de personnes et elle associe un nombre limité d'associés. Elle est frappée d'un fort intuitu personae, ses parts sociales sont non négociables et les nouveaux associés sont soumis à une...»