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Droit public & privé > Histoire & philosophie du droit

Le mot de l'expert

Docs-en-stock.com présente dans cette catégorie des dissertations, cours et commentaires d'arrêt sur l'histoire et la philosophie du droit. Vous étudierez ainsi la monarchie constitutionnelle de 1791, les institutions de l'époque franque, les Parlements de l'Ancien Régime, l'édit de Saint Germain-en-Laye, etc.

Analyse de la relation entre positivisme juridique et droit naturel

Droit public & privé | Histoire du droit | Cours | 13/11/2017 | fr | .doc | 7 pages

«Le positivisme juridique semble nécessairement reconduire à une forme de droit naturel. Analyser ce qu'est la position d'un droit naturel pourrait nous permettre de mieux comprendre le sujet comme porteur de droits ; ce qui n'est possible que si on...»

Introduction générale au droit : le positivisme

Droit public & privé | Histoire du droit | Cours | 06/11/2017 | fr | .doc | 2 pages

«Le positivisme correspond à une certaine conception du droit, une conception moniste selon laquelle le droit se résume au seul droit positif. Il s'agit alors d'une conception particulière du rôle même du juriste, qui se voit considéré comme un...»

Introduction à l'histoire du droit pénal : infractions, procédures et organisation...

Droit public & privé | Histoire du droit | Cours | 27/10/2017 | fr | .doc | 3 pages

«Depuis le début du 21ème siècle, il a eu beaucoup d'intérêt pour cette matière (droit pénal et procédure criminelle) car depuis 2000 beaucoup de textes et de mesures législatives ont été promulgués. Il y a une demande de justice à cause des grandes...»

Une démarche commune à nombre d'Etats à l'époque moderne

Droit public & privé | Histoire du droit | Cours | 23/10/2017 | fr | .doc | 3 pages

«Le 16e siècle est une rupture car c'est la Renaissance. On place l'homme au centre de l'univers. Il y a un intérêt nouveau pour l'Antiquité. Dans le domaine juridique, on va beaucoup s'appuyer sur le droit romain, ce droit va former une base...»

Une codification pénale avant l'heure

Droit public & privé | Histoire du droit | Cours | 23/10/2017 | fr | .doc | 4 pages

«François Ier et Louis XIV vont adopter deux textes. L'ordonnance de 1539 et l'ordonnance criminelle de 1670. François 1er adoptera cette ordonnance Le pouvoir royal n'était pas vraiment acteur et légiférait peu en matière royale. Quand il y...»

Un cadre et une procédure sommaires sous les francs

Droit public & privé | Histoire du droit | Cours | 23/10/2017 | fr | .doc | 4 pages

«Apparition monarchie au 5e siècle, il y a encore peu de légitimité car c'est début de la royauté, et l'autorité est fragile. On a un organe judiciaire qui n'existe pas ou presque. Le pouvoir judiciaire est concentré dans le comte, représentant...»

Quelle procédure sous la Monarchie ? Inquisitoire ? Accusatoire ?

Droit public & privé | Histoire du droit | Cours | 23/10/2017 | fr | .doc | 3 pages

«La royauté va améliorer le procès pénal sous l'influence de deux sources de droits : le droit canonique et le droit romain. En choisissant ce modèle, cela permet de faire évoluer les modes de preuves. Influence de l'Eglise, mais aussi du droit...»

Place à la codification sous la Révolution française

Droit public & privé | Histoire du droit | Cours | 23/10/2017 | fr | .doc | 3 pages

«La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen. Sur 17 articles, on peut considérer que 11 articles concernent plus ou moins le droit pénal. C'est un bouclier contre l'arbitraire du juge ou du roi. La déclaration est la victoire des auteurs des...»

L'inquisitoire ou l'accusatoire à l'époque romaine

Droit public & privé | Histoire du droit | Cours | 23/10/2017 | fr | .doc | 4 pages

«L'autorité publique s'est imposée à la période romaine. L'état cherche à réprimer infra les plus graves. On a essayé de mettre en place une procédure accusatoire qui va être limitée. Dans les derniers temps de la République, on va voir apparaître...»

Les reculs pénaux de la Terreur

Droit public & privé | Histoire du droit | Cours | 23/10/2017 | fr | .doc | 4 pages

«La Terreur est une phase de la Révolution française qui s'ouvre à partir de 1793. A partir de là, la révolution se radicalise, on fait la chasse aux ennemis du peuple. Pendant cette période Robespierre et la convention nationale, après la mort de...»