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Droit public & privé > Histoire & philosophie du droit

Les travaux et les jours, Hésiode

Droit public & privé | Histoire du droit | Commentaire de texte | 11/08/2014 | fr | .doc | 2 pages

«Il vit au 8ème siècle avant notre ère. Il est à la fois agriculteur et poète. Nous connaissons deux grands ouvrages de lui : le premier c'est de la théorie et le deuxième c'est « Les travaux et les jours ». Dans ce dernier, Hésiode présente, en...»

La Constitution de l'an I : le citoyen au coeur des affaires publiques

Droit public & privé | Histoire du droit | Commentaire de texte | 08/08/2014 | fr | .doc | 3 pages

«Une redéfinition de la citoyenneté. L’universalité du citoyen : un accès facilité à la citoyenneté. La fin du suffrage censitaire : instauration d’un suffrage universel. La mise en place d’une Constitution ultra-démocratique : le...»

«« Le peuple, voyant qu'il avait été trompé par l'Assemblée constituante, voyant que l'Assemblée législative ne pouvait pas le sauver, est entré dans ses droits qu'on lui avait enlevés, et qu'il n'eut jamais repris s'il n'eut déchiré sa Constitution...»

Lettre du 18 fructifor an III - Gracchus Babeuf

Droit public & privé | Histoire du droit | Commentaire de texte | 08/08/2014 | fr | .doc | 4 pages

«Le recul de la démocratie : disparition de la souveraineté populaire. La fin du suffrage universel : mise en place d’une démocratie capacitaire. L’exclusion du citoyen des affaires de l’État. Une vision conservatrice et bourgeoise...»

«« Nous devons être gouvernés par les meilleurs : les meilleurs sont les plus instruits et les plus intéressés au maintien des lois. Un pays gouverné par les propriétaires est dans l'ordre social ; celui où les non-propriétaires gouvernent est dans...»

Les juridictions appartenant aux ordres juridictionnels

Droit public & privé | Histoire du droit | Cours | 25/07/2014 | fr | .doc | 11 pages

«C'est un organisme qui est chargé de dire les droits en vérifiant la régularité juridique. Quand le tribunal tranche un litige, il rend une décision contentieuse (2 parties). Lorsque le tribunal vérifie une situation = décision gracieuse (1partie)....»

Comparer l'école classique et l'école positiviste

Droit public & privé | Histoire du droit | Fiche | 22/07/2014 | fr | .doc | 2 pages

«Accent sur la prévention : répression seulement en cas d'échec de la prévention. Ex : prévention de Ferri : lutte contre l'alcoolisme, éclairage des rues Transition : ces deux écoles sont donc caractérisées par cette distinction entre la...»

Comparer l'école classique et l'école néoclassique

Droit public & privé | Histoire du droit | Fiche | 22/07/2014 | fr | .doc | 2 pages

«- Ecole classique : Société fondée sur la loi. -> Contrat social : Chaque Homme contraint de confier une part de liberté. La juge ne peut pas dépasser la loi, il est tenu par elle. Loi fondamentale : « seule les lois peuvent fixer les peines...»

Etude de cas sur le service public

Droit public & privé | Histoire du droit | Étude de cas | 22/07/2014 | fr | .doc | 2 pages

«Le maire propose une modulation des tarifs du centre de loisirs municipal en fonction du lieu de résidence des familles. En effet, les familles résidantes de la commune bénéficieront de tarifs inférieurs. De plus, le fonctionnement du service doit...»

La patrimonialité des offices

Droit public & privé | Histoire du droit | Fiche | 22/07/2014 | fr | .doc | 3 pages

«C'est le roi qui me met en place la fonction d'officier afin d'agir en son nom. Le statut de l'officier est réglé par les textes. Une fois installé à son poste, il obtient alors des privilèges ainsi que des obligations. Il existe des conditions...»

L'impartialité du juge

Droit public & privé | Histoire du droit | Fiche | 21/07/2014 | fr | .doc | 4 pages

«Si « Qui a jugé ne peut rejuger » (P. Crocq, Le droit à un tribunal impartial, in Droits et libertés fondamentaux, Dalloz, 4è éd. 1997, n 552) (Document 3, J. Normand, La composition et le fonctionnement des juridictions au regard de l'article 6-1...»

La Ve République de 1958 à nos jours

Droit public & privé | Histoire du droit | Fiche | 14/07/2014 | fr | .doc | 1 page

«En mai 1958, plusieurs évènements s'enchainent : le soulèvement des Français d'Algérie ; De Gaulle est investi président du conseil et il fait rédiger une nouvelle Constitution qui donne naissance à la Ve République (renforcement du pouvoir...»