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Droit public & privé > Histoire & philosophie du droit

La conteneurisation dans les échanges maritimes internationaux

Droit public & privé | Histoire du droit | Cours | 31/12/2008 | fr | .doc | 35 pages

« Document: La conteneurisation dans les échanges maritimes internationaux, mémoire de 70 pages en droit maritime et des transports Plan: PARTIE I ? ASPECTS TECHNIQUES ET PRATIQUES DE LA CONTENEURISATION Chapitre I ?...»

Droit comparé

Droit public & privé | Histoire du droit | Cours | 29/12/2008 | fr | .doc | 158 pages

« Document: Droit comparé, cours de 90 pages Extrait: Le droit comparé n'existe pas: on ne fait que comparer des droits. Dans l'intitulé du cours, le mot SYSTEMES ne doit pas être entendu dans son sens sociologique. Il s'agit d'un...»

La période franque ou la mise en place d'un ordre politique et juridique nouveau du...

Droit public & privé | Histoire du droit | Fiche | 29/12/2008 | fr | .odt | 8 pages

« Document: La période franque ou la mise en place d'un ordre politique et juridique nouveau du cinquième au Xe siècle, fiche de 7 pages en histoire du droit Extrait: Fin IVe siècle, Marc-Aurèle va contenir par des accords les...»

Le code civil de 1804: esprit du siècle ou esprit des siècles?

Droit public & privé | Histoire du droit | Fiche | 16/12/2008 | fr | .odt | 7 pages

« Document: Le code civil de 1804: esprit du siècle ou esprit des siècles? Dissertation d'histoire du droit Extrait: « Voulez-vous avoir de bonnes lois? Brûlez les vôtres et faites-en d'autres. » Cette déclaration de Voltaire...»

Méthodologie de l'exposé juridique

Droit public & privé | Histoire du droit | Fiche | 14/12/2008 | fr | .doc | 7 pages

« Document: Méthodologie de l'exposé juridique. Extrait: L'exposé est un exercice classique que doit maîtriser tout étudiant soucieux de mener à bien son cursus universitaire. Il fait partie des passages obligés que quiconque...»

Méthodologie du plan juridique

Droit public & privé | Histoire du droit | Fiche | 14/12/2008 | fr | .doc | 3 pages

« Document: Méthodologie du plan juridique, le fameux plan en deux parties, deux sous parties et deux sous sous parties....»

La codification civile, rupture ou continuité ?

Droit public & privé | Histoire du droit | Cours | 14/12/2008 | fr | .doc | 5 pages

« Document: La codification civile, rupture ou continuité ? Dissertation en histoire du droit Extrait: La codification civile via le code civil, constituait-elle une rupture avec l'ancien régime ou une continuité ? Plan:...»

Droit de l'environnement industriel

Droit public & privé | Histoire du droit | Fiche | 01/12/2008 | fr | .doc | 40 pages

« Document: Le droit de l'environnement autour des installations classées - Master 1 Droit des affaires. Cours de 35 pages...»

La loi Aquilia

Droit public & privé | Histoire du droit | Commentaire de texte | 29/11/2008 | fr | .doc | 6 pages

«L'atteinte au bien d'autrui par la violation du droit (iniuria). L'atteinte aux animaux et aux esclaves. La détérioration des « autres choses ». L'interprétation des juristes de l'antiquité. L'absence d'intention « de celui qui ne voulait...»

«Dans son premier chapitre la loi Aquilia décide : « Celui qui aura tué sans raison un esclave, homme ou femme, appartenant à autrui, un animal à quatre pattes ou une bête de troupeau, sera obligé de donner au maître une quantité d'airain...»

Le tribunal de cassation et la cour de cassation de 1790 à 1837

Droit public & privé | Histoire du droit | Commentaire de texte | 29/11/2008 | fr | .doc | 5 pages

« Document: Le tribunal de cassation et la cour de cassation de 1790 à 1837, dissertation en histoire du droit Extrait: Ainsi, est-il indispensable de se poser la question suivante : quelle était la place de la jurisprudence entre...»