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Droit public & privé > Histoire & philosophie du droit

La modification de l'ordonnancement juridique par l'entrée en vigueur de loi nouvelle...

Droit public & privé | Histoire du droit | Fiche | 07/11/2011 | fr | .doc | 1 page

«donc l'appliquer au plus grd nombre de situation juridique. Mais le maintient de la loi ancienne permet de respecter les prévisions des partis : c'est un facteur de sécurité juridique. On recherche donc un équilibre entre ces impératifs divergeant....»

Définition du droit

Droit public & privé | Histoire du droit | Fiche | 07/11/2011 | fr | .doc | 1 page

«Droit :peut avoir 2signification :droit objectif(l ensemble dé régles de conduite ki s'imposent à ts il é impersonnel)droit subjectif(se sont dé prorogative reconnue à chak individu apelé sujet de droit il sont personnel é protégé par le droit...»

Commentaire du texte de H. Kelsen : "Théorie pure du droit", 2ème edition, 1960,...

Droit public & privé | Histoire du droit | Commentaire de texte | 06/11/2011 | fr | .doc | 2 pages

«Hans Kelsen est un juriste d'origine Autrichienne et notable pour ces travaux cherchant à établir les méthodes d'une véritable science du droit, qui trouvera sa forme la plus achevée dans la Théorie pure du droit, qui lui permettra de décrire...»

Bref commentaire sur "Le Discours préliminaire sur le projet de Code civil"

Droit public & privé | Histoire du droit | Discours | 06/11/2011 | fr | .doc | 1 page

«Le Discours préliminaire sur le projet de Code civil, fut prononcé le 1er pluviôse an IX soit le 21 janvier 1801 de notre ère. Ce discours très célèbre fut rédigé par Portalis en intégralité, et qui traite du travail ayant servi à l'élaboration du...»

La naissance de la loi comme source du droit

Droit public & privé | Histoire du droit | Dissertation | 02/11/2011 | fr | .docx | 3 pages

«Le terme « source du droit » a permis de désigner tout ce qui contribue ou a contribué à créer l'ensemble des règles juridiques applicables dans un Etat à un moment donné. La principale source du droit est la loi, qui correspond à l'ensemble des...»

La loi Salique à l'époque franque

Droit public & privé | Histoire du droit | Commentaire de texte | 02/11/2011 | fr | .docx | 3 pages

«« Gouverner, c'est mettre vos sujets hors d'état de vous nuire et même d'y penser. » affirme Nicolas Machiavel dans Le Prince. Telle aurait pu être la devise de Clovis Ier, soucieux de maintenir l'ordre social, au sein du Royaume des francs, lors de...»

La Rome ancienne, ou le temps antérieur à la Res Publica, la difficile mise à mort

Droit public & privé | Histoire du droit | Dissertation | 02/11/2011 | fr | .docx | 2 pages

«Il y a trois grandes périodes à distinguer : La Rome royale, la Rome Républicaine, la Rome Impériale. La royauté qui nous place dans la Rome archaïque se déroule de 750 à 509 av JC, la Rome Républicaine de 509 à 27 et enfin de 27 à 476, l'Empire....»

Histoire du droit des obligations Les contrats VERBIS : l'exemple de la STIPULATIO

Droit public & privé | Histoire du droit | Cours | 01/11/2011 | fr | .doc | 3 pages

«La STIPULATIO est le plus important des contrat VERBIS, on va s'intéresser qu'à elle, mais pas le seul il y a la DICTIO DOTIS (la promesse de dote, promesse faite du père au fiancé), il y a aussi le JUS JURANDUM LIBERTI (le serment à propos de la...»

Histoire du droit des obligations : Les contrats RE

Droit public & privé | Histoire du droit | Cours | 01/11/2011 | fr | .doc | 9 pages

«Les contrats RE sont ceux qui se forment par la remise de la chose mais comme tout les contrats ils ne produisent que des effets personnels, ces contrats réels ils se forment entre deux personnes la première celle qui livre l'objet et elle devient...»

Histoire du droit des obligations : Les contrats LITTERIS

Droit public & privé | Histoire du droit | Cours | 01/11/2011 | fr | .doc | 2 pages

«Apparaît à la fin de l'ancien droit au IIème siècle avant notre ère, un contrat de droit stricte. Besoins particuliers, Rome en plein expansion commerciale, les patres font des affaires, passent des contrats entre absents, ces individus vont tenir...»