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Grands systèmes de droit étranger : droit français, droit anglais, droit américain et droit chinois

Résumé du cours

On a une notion de cohérence, de systématique. Quand on parle d'un système, on fait référence finalement à la structure d'un droit, aux classifications que ce droit admet, aux concepts dont il fait usage. On va donc considérer qu'au-dessus des règles qui changent, il y a des cadres qui sont relativement stables. En d'autres termes, nous n'allons pas comparer des règles de droit qui vont évoluer très rapidement, mais nous allons en fait envisager la notion de droit dans des systèmes stables, qui englobent les différentes matières du droit. Ainsi, pour les Anglo-saxons, le droit naît du conflit.

On doit le terme de « famille de droits » à René David. On parle de systèmes de droit pour parler de familles de droit. La notion de famille laisse comprendre qu'il y a certains points communs entre les systèmes, mais il existe aussi quelques différences. Certains droits ont les mêmes origines ce qui forme donc des familles de droit. On distingue habituellement les droits romano-germaniques et les droits de Common Law et au sein de la famille romano-germanique, on distingue plus particulièrement le droit français et le droit allemand. On insiste donc sur des origines communes.

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