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Droit des personnes (1ère année de licence)

Résumé du cours

Cours complet et précis sur les droit des personnes, cours de second semestre de Première année de droit.

Sommaire du cours

I) Titre I
	A. Sous-Titre A
	B. Sous-titre B
II) Titre IIPARTIE 1 : LES PERSONNES

Titre I : Les personnes physiques
Sous titre 1 : L'existence de la personne
Chapitre 1 : Les composantes de la personne
Section 1 : Le corps humain
 1 : Le corps de la personne vivante
A. La protection du corps humain contre les atteintes des tiers
1  Les fondements du principe d'inviolabilité
2  Les manifestations du principe d'inviolabilité
3  Les limites au principe de l'inviolabilité
B. Le droit limité de la personne de disposer de son corps
1  la non patrimonialité du corps humain
2  L'indisponibilité du corps humain
 2 : La protection du cadavre

Section 2 : La vie humaine
 1 : Le commencement  de la vie et l'attribution de la personnalité juridique
A. Le statut juridique de l'embryon
1  L'embryon n'est pas une personne
2  L'embryon est plus qu'une chose
B. Les conditions de l'acquisition de la personnalité juridique
1  La naissance
2  La viabilité
  2 : La fin de la personnalité juridique
A. Le constat du décès
B. Le respect de la volonté du défunt

Chapitre 2 : L'incertitude sur l'existence de la personne
Section 1 : La disparition
Section 2 : L'absence
 1 : La présomption d'absence
A. Le constat de la présomption d'absence
B. Les effets de la présomption d'absence
  2 : La déclaration d'absence
A. Les conditions de la déclaration d'absence
1  Les exigences de délai
a. La durée de l'absence
b. La durée de la procédure
2  Les exigences de publicité
a. La publicité de la requête 
b. La  publicité de la déclaration d'absence
B.  Les effets de la déclaration d'absence



Sous titre 2 : L'individualisation de la personne 
Chapitre 1 : Les éléments d'identification de la personne
Section 1 : Le nom
Sous section 1 : Le nom de famille
 1 : L'attribution du nom
A. L'attribution d'un nom transmissible
1  Le titulaire du choix du nom
2  L'alternative
B. L'attribution de l'usage d'un nom
1   Le nom d'usage de l'enfant
2   Le nom d'usage de la femme mariée
 2 : La prescription du nom
 3 Le changement de nom
1  Le changement de nom conséquence d'une modification de la filiation
2  Le changement de nom par voie administrative
 4 La protection du nom
A. La protection du nom contre les usurpations
B La protection du nom contre les utilisations abusives

Sous section 2 : Les accessoires du nom
 1 Le prénom
A.	Le choix du prénom 
B Le changement de prénom
 2 Les autres accessoires du nom

Section 2 : Le sexe
Section 3 : Le domicile
 1 : La détermination du domicile
A. Le domicile volontaire
B. Le domicile imposé
 2 : Les caractères du domicile
 3 : Les fonctions du domicile

Chapitre 2 : Les actes de l'état civil
 1 : L'établissement des actes de l'état civil
 2 : La fonction des actes de l'état civil
 3 : La rectification des actes de l'état civil

Sous titre 3 : La capacité de la personne
Chapitre 1 : Les mineurs
Section 1 : La durée de l'incapacité du mineur
Section 2 : L'étendue de l'incapacité du mineur
 1 : Les actes usuels
 2 : Les exceptions légales 
Section 3 : Les effets de l'incapacité du mineur
 1 : Les actes accomplis par le mineur capable
 2 : Les actes accomplis par le mineur incapable
Section 4 : Le remède à l'incapacité du mineur : la représentation
 1 : La représentation légale du mineur par ses parents
 2 : L'administrateur ad hoc représentant ponctuel de l'enfant
 3 : La représentation permanente de l'enfant par un tiers : la tutelle
A.	L'ouverture de la tutelle
B.	L'organisation de la tutelle

Chapitre 2 : Les majeurs protégés
Section 1 : Les conséquences de l'altération des facultés mentales en l'absence de régime de protection
Section 2 : La capacité juridique des majeurs placés sous un régime de protection
Sous section 1 : Présentation des régimes de protection
 1 : La sauvegarde de justice
 2 : La curatelle
 3 : La tutelle
Sous section 2 : Les règles applicables aux actes juridiques 
 1 : Les actes patrimoniaux
A.	Les actes que le tuteur peut faire seul
1  Dans la tutelle
2  Dans la curatelle
B.	Les actes pour lesquels le tuteur doit être autorisé
1  Dans la tutelle
2  Dans la curatelle
C.	Les actes interdits
D.	La sanction des règles de gestion du patrimoine du majeur incapable
1  Les actes accomplis par la personne protégée
2  Les actes accomplis par le tuteur ou le curateur
 2 : Les actes personnels
1  Le droit commun : les décisions personnelles
2  Les actes strictement personnels
3  Les actes prévus par un texte spécifique

Titre 2 : Les personnes morales
Chapitre 1 : La notion de personne morale
Section 1 : La reconnaissance de la personnalité morale
Section 2 : La diversité des personnes morales
 1 : Les personnes morales de droit public
 2 : Les personnes morales de droit privé
Chapitre 2 : Le régime des personnes morales
 1 : L'existence des personnes morales
A La constitution des personnes morales
B La dissolution des personnes morales
  2 : Le fonctionnement des personnes morales
A L'identification de la personne morale
B: Le patrimoine de la personne morale
C La capacité juridique de la personne morale

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