Docs-en-stock.com

Consultez plus de 91303 études en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement

Auteurs populaires en droit public & privé

  • Arnaud Dacodoc
    1583 articles
  • Julien Le Fermour
    695 articles
  • BEN Wissem
    604 articles
  • adele fargeas
    479 articles
  • Emilie Dumoncel
    460 articles
  • quentin halluin
    448 articles

Sujets les plus fréquents

  • 10672  fiches
  • 5865  cours
  • 3222  dissertations
  • 2573  commentaires d'arrêt
  • 2210  commentaires de texte
  • 970  lettres type

Commentaires d'arrêt

Commentaires de texte

Chronologies

Contrats type

Cours

Discours

Études de cas

Dissertations

Fiches de lecture

Fiches

Guides pratiques

Lettres type

Mémoires

Rapports de stage

TD

Thèses

Études de marché

Analyses financières

Grâce à nos 2573 commentaires d'arrêt, rédigez vos propres Commentaire d'arrêt de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 2210 commentaires de texte, rédigez vos propres Commentaire de texte de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 10 chronologies, rédigez vos propres Chronologie de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 34 contrats type, rédigez vos propres Contrat type de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 5865 cours, rédigez vos propres Cours de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 62 discours, rédigez vos propres Discours de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 871 études de cas, rédigez vos propres Étude de cas de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 3222 dissertations, rédigez vos propres Dissertation de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 36 fiches de lecture, rédigez vos propres Fiche de lecture de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 10672 fiches, rédigez vos propres Fiche de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 57 guides pratiques, rédigez vos propres Guide pratique de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 970 lettres type, rédigez vos propres Lettre type de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 54 mémoires, rédigez vos propres Mémoire de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 10 rapports de stage, rédigez vos propres Rapport de stage de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 664 TD, rédigez vos propres TD de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 7 thèses, rédigez vos propres Thèse de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 8 études de marché, rédigez vos propres Étude de marché de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 2 analyses financières, rédigez vos propres Analyse financière de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.

Sujets les plus populaires

Dernières publications

Recherche

Résultats de la recherche

  • Le droit communautaire
    Droit public & privé Droit européen Fiche 19/04/2017 fr .pdf 8 pages

    «C'est le recours aux P.G.D. qui a permis à la cour de justice de faire oeuvre créatrice sur la question des droits fondamentaux , mais qui a aussi permis d'interpréter les traités comme fondés sur la protection des droits fondamentaux. C'est à...»

  • Le régime de la responsabilité pénale : l'employeur
    Droit public & privé Droit pénal Fiche 19/04/2017 fr .doc 2 pages

    «Le principe de la responsabilité pénale du fait personnel est exprimé par plusieurs textes du Code pénal . Principe cardinal du droit pénal, il implique une relation de participation matérielle et morale de son auteur à une infraction (infraction...»

  • Analyse des articles 1 et 2 de la Constitution de 1791
    Droit public & privé Droit constitutionnel Commentaire de texte 18/04/2017 fr .doc 5 pages

    «Montesquieu a écrit : "pour qu'on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que par la disposition des choses le pouvoir arrête le pouvoir". La France rentre avec la Révolution dans le champ d'une monarchie constitutionnelle avec l'apparition de la...»

  • Droit civil des biens
    Droit public & privé Droit bancaire Fiche 18/04/2017 fr .doc 46 pages

    «Théorie classique : Aubry et Rau « Ensemble de biens et de dettes d'une personne, envisagé comme formant une universalité de droits ». Double idée « le patrimoine est un ensemble et est lié à la personne ». Article 2284 « Quiconque...»

  • Généralités sur la naissance, la vie et la mort des sociétés
    Droit public & privé Droit des affaires Fiche 18/04/2017 fr .doc 40 pages

    «Loi 1/07/1901, Art.1er « Convention par laquelle deux ou plusieurs personnes, qui conviennent par contrat d'affecter à une entreprise commune des biens ou leurs industries en vue d'en partager le bénéfice ou profiter de l'économie qui pourrait en...»

  • L'action en justice : le droit d'agir, conditions et exceptions
    Droit public & privé Procédure pénale Cours 16/04/2017 fr .doc 20 pages

    «On peut définir l'action en justice comme le bénéfice escompté par le justiciable de l'exercice de son action, le fait de s'adresser à la justice devant être susceptible d'améliorer sa propre situation juridique. Pour que l'action d'un justiciable...»

  • Les différents statuts juridiques d'une société : tableau récapitulatif
    Droit public & privé Droit des affaires Cours 16/04/2017 fr .doc 35 pages

    «Ce document est un tableau récapitulatif des différents statuts juridiques que l'on peut attribuer à une société. Ainsi, la société en participation, créée de fait, civile, en nom collectif, à responsabilité limitée pluripersonnelle, etc, sont ici...»

  • Le GIE : Groupement d'Intérêt Economique, nature et vocation
    Droit public & privé Droit des affaires Cours 16/04/2017 fr .doc 4 pages

    «Le GIE est né sous le signe de la nouveauté et de l'originalité ; il est doté d'une personnalité juridique, mais ce n'est ni une société ni une association. C'est un instrument de collaboration entre des entreprises préexistantes, plus simple qu'une...»

  • Droit des contrats spéciaux : la vente
    Droit public & privé Droit des affaires Fiche 14/04/2017 fr .doc 44 pages

    «Il existe que des contrats spéciaux soumis à des règles particulières selon sa nature. Ils sont présents dans certains nombres d'articles (articles 1582 et suivants) avec le louage de choses qui sont le contrat de bail, le contrat de vente, le...»

  • Fiches annales de droit communautaire
    Droit public & privé Droit européen Fiche 11/04/2017 fr .doc 7 pages

    «Chaque numéro correspond à une question pouvant faire l'objet d'une question en partiel de droit communautaire institutionnel. Les informations figurant en dessous de chaque « question » sont des éléments de réponses nécessaires pour l'obtention des...»