Docs-en-stock.com

Consultez plus de 91303 études en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement

Auteurs populaires en droit public & privé

  • Arnaud Dacodoc
    1583 articles
  • Julien Le Fermour
    695 articles
  • BEN Wissem
    604 articles
  • adele fargeas
    479 articles
  • Emilie Dumoncel
    460 articles
  • quentin halluin
    448 articles

Sujets les plus fréquents

  • 10712  fiches
  • 6046  cours
  • 3230  dissertations
  • 2579  commentaires d'arrêt
  • 2214  commentaires de texte
  • 971  lettres type

Commentaires d'arrêt

Commentaires de texte

Chronologies

Contrats type

Cours

Discours

Études de cas

Dissertations

Fiches de lecture

Fiches

Guides pratiques

Lettres type

Mémoires

Rapports de stage

TD

Thèses

Études de marché

Analyses financières

Grâce à nos 2579 commentaires d'arrêt, rédigez vos propres Commentaire d'arrêt de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 2214 commentaires de texte, rédigez vos propres Commentaire de texte de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 11 chronologies, rédigez vos propres Chronologie de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 34 contrats type, rédigez vos propres Contrat type de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 6046 cours, rédigez vos propres Cours de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 62 discours, rédigez vos propres Discours de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 878 études de cas, rédigez vos propres Étude de cas de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 3230 dissertations, rédigez vos propres Dissertation de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 36 fiches de lecture, rédigez vos propres Fiche de lecture de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 10712 fiches, rédigez vos propres Fiche de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 57 guides pratiques, rédigez vos propres Guide pratique de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 971 lettres type, rédigez vos propres Lettre type de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 54 mémoires, rédigez vos propres Mémoire de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 10 rapports de stage, rédigez vos propres Rapport de stage de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 667 TD, rédigez vos propres TD de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 7 thèses, rédigez vos propres Thèse de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 8 études de marché, rédigez vos propres Étude de marché de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.
Grâce à nos 2 analyses financières, rédigez vos propres Analyse financière de qualité, enrichissez vos articles, améliorez vos mémos ou approfondissez vos connaissances en droit public & privé.

Sujets les plus populaires

Dernières publications

Recherche

Résultats de la recherche

  • Analyse de la relation entre positivisme juridique et droit naturel
    Droit public & privé Histoire du droit Cours 13/11/2017 fr .doc 7 pages

    «Le positivisme juridique semble nécessairement reconduire à une forme de droit naturel. Analyser ce qu'est la position d'un droit naturel pourrait nous permettre de mieux comprendre le sujet comme porteur de droits ; ce qui n'est possible que si on...»

  • Totalitarisme et incorporation
    Droit public & privé Droit constitutionnel Cours 13/11/2017 fr .pdf 5 pages

    «La faveur pour les totalitarismes est venue d'une conjoncture historique, mais pas seulement puisque le concept de totalitarisme a aussi une portée politique, c'est le rapprochement de régimes dont les buts, les vues ne sont pas les mêmes. Le...»

  • L'effet direct des directives européennes sur les Etats membres
    Droit public & privé Droit européen Cours 10/11/2017 fr .doc 6 pages

    «Le fait que la directive revête un caractère obligatoire dès son entrée en vigueur ne pose pas de difficulté particulière, mais le fait qu'elle soit d'effet direct paraissait plus complexe. Le problème principal ne résidait pas dans le fait que les...»

  • La rédaction d'un contrat ou l'instrumentum contractuel
    Droit public & privé Droit civil Cours 10/11/2017 fr .doc 7 pages

    «Le titre d'un contrat sert à définir le régime applicable a ce dernier, Le juge n'est cependant en rien tenu par la qualification donnée par les parties. Le titre a souvent un aspect marketing, pour cette raison il arrivera souvent qu'il ne...»

  • Le déroulement et les différentes formes des négociations contractuelles
    Droit public & privé Droit civil Cours 10/11/2017 fr .doc 5 pages

    «La rédaction contractuelle consiste en la prévention du risque, il s'agit en effet d'éviter l'intervention future du juge. L'objectif est donc de parvenir à un équilibre permettant la bonne exécution, la satisfaction des parties et par conséquent la...»

  • La qualification du vol en droit pénal des affaires
    Droit public & privé Droit pénal Cours 10/11/2017 fr .doc 3 pages

    «Le vol n'est pas une infraction spécifique au domaine particulier du droit pénal des affaires, il s'agit en effet d'une infraction de droit commun tristement courante en matière de comparution immédiate pour ne citer que cette exemple. Les éléments...»

  • La détermination de la chose ou de l'ouvrage objet d'un contrat
    Droit public & privé Droit civil Cours 10/11/2017 fr .doc 3 pages

    «Il arrive que la détermination de l'objet du contrat soit fixé unilatéralement par l'une des parties, classiquement face à de telles situations la jurisprudence cherche à savoir si le co-contractant est à la merci de l'autre contractant, s'il est...»

  • Les grands principes de la procédure pénale française
    Droit public & privé Procédure pénale Cours 10/11/2017 fr .doc 2 pages

    «Depuis la fin des années 1980, le traitement en temps réel, tel qu'institué par la volonté du législateur, consiste en la possibilité d'apporter une réponse immédiate à certaines affaires s'y prêtant de par leur nature. Ainsi, dans un premier temps...»

  • La procédure de recrutement et d'emploi des travailleurs étrangers en France
    Droit public & privé Droit du travail Cours 08/11/2017 fr .doc 1 page

    «Est considéré comme étranger celui qui n'est pas ressortissant de l'Union européenne, de l'espace économique européen ou de la Suisse. Il faut distinguer entre deux possibilités : l'étranger résidant en France et le non résident. Avant toute...»

  • Ensemble de commentaires d'arrêts et notes détaillées en droit de la concurrence...
    Droit public & privé Droit européen TD 08/11/2017 fr .doc 40 pages

    «Ce document est une liste de TD regroupant des commentaires d'arrêts, fiches d'arrêts, notes détaillées et autres types de devoirs effectués et corrigés, dans le domaine du droit de la concurrence français et européen. Le premier devoir concerne...»