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  • Le droit contemporain, ou l'héritage juridique de la Révolution et de l'Empire
    Droit public & privé Histoire du droit Cours 17/12/2013 fr .doc 19 pages

    «À partir du 18e siècle, les philosophes des Lumières souhaitent unifier le droit français, ils souhaitent le rationaliser, le simplifier, l'uniformiser. Pour cela, ils se fondent sur la loi, une loi toute puissante qui vient régir tous les aspects...»

  • Le morcellement et l'appauvrissement des sources du droit au cours des premiers siècles...
    Droit public & privé Histoire du droit Cours 17/12/2013 fr .doc 10 pages

    «L'expression ancien droit désigne l'ensemble des sources du droit, l'ensemble des règles juridiques applicables sur le territoire français depuis la chute de Rome à la fin du 5e siècle jusqu'à la Révolution française de 1789. Il s'agit d'un droit...»

  • Le droit romain ou la richesse de l'héritage juridique de l'antiquité
    Droit public & privé Histoire du droit Cours 17/12/2013 fr .doc 10 pages

    «Rome est une période extrêmement vaste, elle est fondée en 753 av. J.-C. et l'histoire de Rome s'achève seulement au 6e siècle de notre ère. Quand on s'intéresse aux sources de droit romain, c'est un des seuls exemples où nous voyons un droit qui...»

  • L'harmonisation et l'enrichissement des sources du droit de la fin du Moyen Age aux...
    Droit public & privé Histoire du droit Cours 17/12/2013 fr .doc 18 pages

    «Quand on parle du droit savant, on fait bien sûr référence au droit romain, mais aussi au droit canonique, au droit de l'Église. En ce qui concerne le droit romain, il s'agit d'une redécouverte, d'une renaissance, puisque c'est à la fin du 11e...»

  • Un Ordre Cosmologique, La Conception Gréco-Romaine du Droit et de la Justice
    Droit public & privé Histoire du droit Fiche de lecture 16/12/2013 fr .doc 14 pages

    «Ces anciens pensent qu'il y a un ordre des choses qu'ils les dépassent : on doit le comprendre plus que la raison de l'individu. Les classiques ont une démarche philosophique et une appréhension du monde. C'est une forme d'humilité qui va...»

  • Les procédures collectives : les entreprises en difficulté
    Droit public & privé Droit des affaires Cours 16/12/2013 fr .doc 88 pages

    «Terme d'apparition récente, auparavant on parlait de Droit de la faillite ou des procédures collectives. Cette évolution signifie un changement de conception dans le traitement de la défaillance des entreprises. L'entreprise en faillite n'a aucune...»

  • Les contrats spéciaux : les contrats relatifs aux biens
    Droit public & privé Droit civil Cours 16/12/2013 fr .doc 55 pages

    «Ce droit est nécessaire, car il y a certains contrats qui méritent une attention particulière, tel le contrat de maison de retraite, ou encore le contrat de déménagement. Cette matière est indissociable de la théorie générale des contrats. Si l'on...»

  • Lettre d'Eudes de Blois au roi Robert le Pieux
    Droit public & privé Histoire du droit Commentaire de texte 16/12/2013 fr .doc 7 pages

    «La féodalité est une forme d'organisation de la société qui a atteint son apogée au Moyen-Age, entre le Xe et le XIIe siècle. Résultant du déclin du pouvoir royal et de l'autorité publique, celle-ci fut notamment fondée sur des liens reliant les...»

  • Historiographie : étude la manière dont on fait l'histoire
    Droit public & privé Histoire du droit Cours 16/12/2013 fr .doc 16 pages

    «Premiers écrits : Grèce antique. Fin Moyen âge historiographe roi : rémunération dc métier. Histoire gloire des princes. Contraintes po, religieuse. 16-17e siècle : Premières chaires d'Histoire Université : 1527 Marburg, 1622 Oxford, 1627 Cambridge,...»

  • Droit privé de l'ancien régime
    Droit public & privé Droit autres branches Cours 16/12/2013 fr .doc 13 pages

    «15/16ème au 18ème : législation royale croît. Surtout ss louis 14 au 17ème. 1453 : Byzance. Rome laisse droit écrit. -450 : loi des 12 tables. Droit des préteurs(magistrat) romains. Droit des contrats. Droit réfléchi par des jurisconsulte ss...»