Docs-en-stock.com

Consultez plus de 91303 études en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement

Recherche

Résultats de la recherche

  • La France d'outre mer aujourd'hui
    Droit public & privé Droit constitutionnel Dissertation 20/10/2008 fr .doc 15 pages

    « Document: Préparation d'exposé sur les collectivités d'outre-mer. Fiche technique de 16 pages très complète. Extrait: L'outre-mer français apparaît à la fois divers et semblable. Au delà de la différenciation croissante des...»

  • Actualité du droit pénal 2008
    Droit public & privé Droit autres branches Dissertation 20/10/2008 fr .doc 8 pages

    « Document: Fiche de révision du CRFPA: Actualité du droit pénal 2008, avec les grandes lois pénales adoptées. Plan: I. Loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la surveillance de sûreté. II. Loi du 25...»

  • Droit International Privé (version 2)
    Droit public & privé Droit international Cours 20/10/2008 fr .doc 112 pages

    « Document: Cours complet de droit international privé - 65 pages...»

  • Délinquance des mineurs - droit pénal des mineurs
    Droit public & privé Droit pénal Fiche 19/10/2008 fr .doc 39 pages

    « Document: Cours sur le droit pénal des mineurs. Juillet 2008. 34 pages Extrait: Dans son article 388 le Code civil définit la minorité : « le mineur est l'individu de l'un ou de l'autre sexe qui n'a point l'âge de 18 ans accompli...»

  • Cours de procédure pénale (version 4)
    Droit public & privé Droit pénal Cours 19/10/2008 fr .doc 32 pages

    « Document: Cours de procédure pénale de L3 - 34 pages...»

  • Cours de criminologie
    Droit public & privé Histoire du droit Dissertation 19/10/2008 fr .doc 91 pages

    « Document: Cours de criminologie de 84 pages. Extrait: Jusqu'à la fin du 19ème siècle la délinquance n'intéressait que les juristes, que les pénalistes, la délinquance était appréhendé de façon normative (le droit pénal). A la fin...»

  • Le préfet est-il encore le chef des services déconcentrés ?
    Droit public & privé Droit administratif Fiche 19/10/2008 fr .doc 2 pages

    « Document: Plan détaillé de droit administratif sur le sujet: Extrait: Le préfet, s'il a perdu de son autorité, a cependant trouvé un nouveau rôle dans la coordination de nombre d'actions départementales. Dans un contexte de...»

  • Droit des successions
    Droit public & privé Droit fiscal Fiche 19/10/2008 fr .pdf 22 pages

    « Document: Cours de droit des successions de 22 pages. Extrait: La loi du 23 juin 2006 réforme le droit des successions mais qui ne réforme pas l'aspect dévolution. Elle va tenter d'alléger les possibilités de faire des libéralités...»

  • Les régimes matrimoniaux - droit patrimonial
    Droit public & privé Droit civil Dissertation 19/10/2008 fr .pdf 58 pages

    « Document: Cours de droit patrimonial de 58 pages: les régimes matrimoniaux...»

  • Droit des contrats électroniques
    Droit public & privé Droit des obligations Commentaire de texte 19/10/2008 fr .doc 34 pages

    « Document: Cours de droit des contrats électroniques. 37 pages. Extrait: Internet est un canal de distribution en réseau ouvert c'est à dire que ce n'est pas un réseau territorial. Toutes les transactions qui s'y déroulent sont...»