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Résultats de la recherche

  • Cass. 1ère Civ. 3 Avril 2002 - Larousse Bordas
    Droit public & privé Droit des obligations Commentaire de texte 08/01/2009 fr .doc 6 pages

    « Document: Commentaire de l'arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de Cassation le 3 Avril 2002- Larousse Bordas Extrait: La notion de violence économique n'ayant jamais été réellement définie dans la jurisprudence...»

  • Le poids financier des collectivités locales en Europe
    Droit public & privé Droit européen Dissertation 08/01/2009 fr .doc 10 pages

    « Document: Le poids financier des collectivités locales en Europe, exposé de droit communautaire, droit européen de 8 pages Extrait: L'organisation territoriale des Etats de l'Union Européenne révèle deux caractéristiques majeures....»

  • Les fonds structurels dans l'UE
    Droit public & privé Droit européen Dissertation 08/01/2009 fr .doc 13 pages

    « Document: Les fonds structurels dans l'UE, exposé de droit européen, droit communautaire de 10 pages Extrait: Les fonds structurels sont régis selon des principes stricts. Cependant, la politique de développement régional, dans le...»

  • Les régions ultra périphériques RUP et les pays et territoire d'outre-mer PTOM dans...
    Droit public & privé Droit européen Fiche 08/01/2009 fr .doc 6 pages

    « Document: Les régions ultra périphériques RUP et les pays et territoire d'outre-mer PTOM dans l'Union Européenne, exposé de droit communautaire, droit européen de 7 pages Extrait: L'UE comporte sept régions ultra périphériques...»

  • Cass. 3ème Civ. 27 mars 2008
    Droit public & privé Droit des obligations Commentaire de texte 08/01/2009 fr .doc 4 pages

    « Document: Commentaire de l'arrêt rendu par la troisième chambre civile de la Cour de Cassation le 27 mars 2008. Commentaire d'arrêt réalisé dans le cadre de la Prépa CRFPA. Extrait: Deux questions se posaient alors à la Cour de...»

  • Le contentieux des accidents du travail et des maladies professionnelles
    Droit public & privé Droit du travail Fiche 08/01/2009 fr .doc 33 pages

    « Document: Le contentieux des accidents du travail et des maladies professionnelles. Cette fiche est un exposé réalisé dans le cadre du master 2 droit des affaires de lyon 3. Elle présente la jurisprudence et les articles importants concernant...»

  • Lexique des termes concernant les licenciements économiques effectués pendant les...
    Droit public & privé Droit du travail Fiche 08/01/2009 fr .doc 4 pages

    « Document: Lexique des termes utilisés lors des licenciements économiques et plus particulièrement llicenciements économiques effectués pendant les procédures collectives. Fiche de 6 pages...»

  • Calcul des revenus de location, d'exploitation, des allocations chômages
    Droit public & privé Droit fiscal Fiche 08/01/2009 fr .rtf 16 pages

    « Document: Calcul des revenus de location, d'exploitation, des allocations chômages, 16 pages d'exercices corrigés...»

  • Cas pratique sur la fiscalité personnelle et les bénéfices non commerciaux
    Droit public & privé Droit fiscal Fiche 08/01/2009 fr .rtf 20 pages

    « Document: Cas pratique sur la fiscalité personnelle et les bénéfices non commerciaux corrigé de 16 pages Extrait: Maître Dupont est un avocat indépendant à Paris. Il exerce une profession libérale, c'est-à-dire une profession où...»

  • Calcul de l'IRPP
    Droit public & privé Droit fiscal Fiche 08/01/2009 fr .rtf 40 pages

    « Document: Calcul de l'IRPP, 20 pages d'exercices corrigés...»