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  • Longnon, "Polyptyque de Saint-Germain-des-Prés", Extrait : commentaire
    Droit public & privé Histoire du droit Commentaire de texte 26/01/2011 fr .doc 5 pages

    «A l'époque carolingienne la vie économique reste telle que l'a connu le Bas-Empire romain et tend de plus en plus à s'organiser autour des grands domaines. Ceux-ci sont des unités de gestion rurales composées...»

  • Les caractéristiques du droit pénal
    Droit public & privé Droit pénal Fiche 25/01/2011 fr .doc 3 pages

    «Le droit pénal est le droit écrit qui a pour objet l'étude de la répression par l'état de comportements qui pourraient troubler l'ordre social. Par comportement on vise des faits (actes positifs) mais aussi des...»

  • Le contrôle parlementaire du Gouvernement
    Droit public & privé Droit constitutionnel Fiche 24/01/2011 fr .doc 3 pages

    «Ce contrôle est spécifique à la Vème République et à son objectif de renforcement du pouvoir exécutif et de rationalisation du Parlement.
    Le contrôle du Gouvernement se fait de

  • Le probléme de la démocratie en France : influence des primaires et des sondages
    Droit public & privé Droit constitutionnel Fiche 21/01/2011 fr .doc 2 pages

    «La démocratie repose sur le principe que le peuple choisit son représentant mais la question est de savoir qui choisit les représentants. C'est à ce moment-là une oligarchie. Les primaires font partie d'une...»

  • Extrait de "Mémoires secrets sur le règne de Louis XIV, la régence et le règne de...
    Droit public & privé Histoire du droit Commentaire de texte 20/01/2011 fr .doc 3 pages

    «Le texte que nous allons étudier est un extrait tiré de l'oeuvre de Charles Pinot Duclos, Mémoires secrets sur le règne de Louis XIV, la régence et le règne de Louis XV. Charles Pinot Duclos né à Dinan en Bretagne le 12 février 1704 et mort à Paris...»

  • L'alcool au travail
    Droit public & privé Droit du travail Fiche 20/01/2011 fr .doc 2 pages

    «- Il y a en France 5 millions de buveurs excessifs, qui boivent plus de 3 verres par jour.
    - Il existe aussi 2 millions de buveurs dépendants. Il n'existe pas de seuil de dépendance.
    - L'alcool est la 4e

  • Schéma du mécanisme juridictionnel
    Droit public & privé Droit autres branches Fiche 20/01/2011 fr .doc 1 page

    «Schéma du mécanisme juridictionnel à connaître pour les examens de première année de Droit. On retrouve l'ensemble des juridictions, et leur spécificité....»

  • Le salaire : définition, évolution, comparaison
    Droit public & privé Droit autres branches Fiche 19/01/2011 fr .zip 3 pages

    «Le salaire est la motivation principale de l'employé. Les femmes à temps complet touchent un salaire moyen inférieur de 18,9 % de celui des hommes.

    Le salaire est le paiement d'un travail convenu

  • L'embauche des salariés, ses formalités administratives et ses restrictions
    Droit public & privé Droit du travail Fiche 19/01/2011 fr .doc 4 pages

    «16 ans correspond à l'âge de fin d'obligation de scolarité.
    Seulement il existe des exceptions :
    - Il est possible d'embaucher des jeunes à partir de 14 ans pour les jobs d'été mais

  • L'intervention de plusieurs notaires à l'acte
    Droit public & privé Droit autres branches Fiche 18/01/2011 fr .doc 3 pages

    «« Toute personne physique ou morale a le libre choix de son notaire : la clientèle d'un notaire est constituée par les personnes qui, volontairement, requièrent ses conseils, ses avis, ses services ou lui confient...»