Docs-en-stock.com

Consultez plus de 91303 études en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement

Catégories
Catégorie

Droit public & privé > Droit constitutionnel

La faculté d'empêcher du Sénat

Droit public & privé | Droit constitutionnel | Fiche | 19/06/2008 | fr | .doc | 1 page

«La faculté d'empêcher du Sénat...»

Texte de la Constitution Européenne de 2004

Droit public & privé | Droit constitutionnel | Fiche | 17/06/2008 | fr | .pdf | 485 pages

«Le texte originale de la constitution européenne rejetée par la France et les Pays Bas....»

Les régimes parlementaire en Europe

Droit public & privé | Droit constitutionnel | Fiche | 17/06/2008 | fr | .pdf | 1 page

«Les différents statuts et régimes parlementaires des différents pays de l'UE....»

Le Conseil Constitutionnel est-il un « Gouvernement des juges » ?

Droit public & privé | Droit constitutionnel | Cours | 13/06/2008 | fr | .pdf | 4 pages

«Les pratiques du Conseil Constitutionnel : attributions et évolutions. Le juge constitutionnel, garant de la Constitution. Le Conseil constitutionnel, un nouveau pouvoir normatif ?. Le gouvernement des juges, un paradigme contestable. Définition et...»

«C'est en 1958 par la Constitution du 4 octobre qu'est créé le Conseil constitutionnel. Celui-ci apparaît comme le garant de l'Etat de droit en tant qu'il contrôle la conformité des lois avec la Constitution, qu'il vérifie la conformité des normes...»

Organigramme de la cinquième république

Droit public & privé | Droit constitutionnel | Fiche | 12/06/2008 | fr | .png | 1 page

«Organigramme de la cinquième république Image...»

Les différents types de régimes politiques

Droit public & privé | Droit constitutionnel | Fiche | 12/06/2008 | fr | .pdf | 5 pages

«Les différents types de régimes politiques...»

Texte de la Constitution du 4 Octobre 1958

Droit public & privé | Droit constitutionnel | Fiche | 12/06/2008 | fr | .doc | 21 pages

«Texte de la Constitution du 4 Octobre 1958...»

Tableau des régimes politiques comparés

Droit public & privé | Droit constitutionnel | Fiche | 12/06/2008 | fr | .doc | 2 pages

«Tableau des régimes politiques comparés...»

Tableau des différentes constitutions

Droit public & privé | Droit constitutionnel | Fiche | 12/06/2008 | fr | .doc | 5 pages

«Tableau des différentes constitutions...»

Tableau des cours suprêmes française, allemande, et des Etats Unis

Droit public & privé | Droit constitutionnel | Fiche | 12/06/2008 | fr | .doc | 1 page

«Tableau des cours suprêmes française, allemande, et des Etats Unis...»