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Exemple de procédure "réalisation des missions"

Résumé de la fiche

Cette procédure décrit l'organisation et le déroulement des missions réalisées par le cabinet.
Puis, à adapter en fonction du cabinet :

Cette procédure s'applique à toutes les missions réalisées par le cabinet en termes d'expertise comptable et de commissariat aux comptes.
Elles s'appliquent aux missions de conseil et de formation, lorsque celles-ci sont de plus de X jours ()

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Sommaire de la fiche

I) Objet et domaine d'applicationII) Définitions (facultatif)III) Documents associésIV) Auditer les comptes (légal ou contractuel)V) Expertiser les états comptablesVI) Mener les missions de conseilVII) Elaborer et réaliser des formationsVIII) Annexes

Extraits de la fiche

[...] Procédure Réalisation des missions Référence du document : exemple : PRO 04 Date de création : à spécifier Version : exemple : 1.0 SUIVI DES MODIFICATIONS S O M M A I R E 1 Objet et domaine d’application Definitions (facultatif) Documents associés Auditer les comptes (légal ou contractuel) Auditer les comptes (audit contractuel) Logigramme Préparer la mission (audit contractuel) Description des tâches Indicateurs Enregistrements qualité Logigramme Réviser les systèmes et /ou les comptes (audit contractuel) Description des tâches Indicateurs Enregistrements qualité Logigramme Réaliser les travaux de fin de mission (audit contractuel) Description des tâches Indicateurs Enregistrements qualité Auditer les comptes (audit légal) Logigramme Préparer la mission (audit légal) Description des tâches Indicateurs Enregistrements qualité Logigramme Réviser les systèmes et les comptes (audit légal) Description des tâches Indicateurs Enregistrements qualité Logigramme Réaliser les travaux de fin de mission (audit légal) Description des tâches Indicateurs Enregistrements qualité expertiseR LES ETATS comptableS Logigramme Préparer la mission d’expertise comptable Description des tâches Indicateurs Enregistrements qualité Logigramme Réaliser les travaux d’expertise comptable Description des tâches Indicateurs Enregistrements qualité MENER les missions de conseil Logigramme Elaborer une proposition Description des tâches Indicateurs Enregistrements qualité Logigramme Réaliser une mission Description des tâches Indicateurs Enregistrements qualité ELABORER ET Réaliser deS formations Logigramme Elaborer une mission Description des tâches Indicateurs Enregistrements qualité Logigramme Réaliser une mission Description des tâches Indicateurs Enregistrements qualité Annexes 47 Objet et domaine d’application Cette procédure décrit l’organisation et le déroulement des missions réalisées par le cabinet. Puis, à adapter en fonction du cabinet : Cette procédure s’applique à toutes les missions réalisées par le cabinet en terme d’expertise comptable et de commissariat aux comptes. Elles s’appliquent aux les missions de conseil et de formation, lorsque celles-ci sont de plus de X jours. [...]


[...] Le processus macroscopique est le même, bien que la description des missions le constituant soit quelque peu différente. uniquement pour les audits contractuels 1 Auditer les comptes (audit contractuel) 1 Logigramme Préparer la mission (audit contractuel) Ce logigramme répond aux exigences concernant la détermination et la revue des exigences relatives au produit. Celles-ci comprennent l’analyse de la recevabilité et de prise de connaissance approfondie puis, la validation du plan de mission et de la lettre de mission, enfin l’acceptation de la lettre de mission par le client. [...]


[...] Documents associés Lister les documents associés, cités dans la procédure ou permettant sa compréhension. Exemples : Chapitre X.X du Manuel Qualité (ref : MQ Procédure qualité (ref : PROC Instruction qualité (ref : INST XXX), Norme professionnelle n°XXXXX , Chapitre X.X du Manuel des Normes d’Audit . Auditer les comptes (légal ou contractuel) Les missions d’audit peuvent être de type légal ou contractuel. [...]


[...] Propositions validées Preuve de l’acceptation de la proposition par le client 5 Logigramme Réaliser une mission 6 Description des tâches Les commentaires, qui sont spécifiques au Cabinet, peuvent soit correspondre à la description de la tâche (détails des opérations, données d’entrée et de sortie, outils ou méthodes utilisés soit renvoyer à un document qualité (instruction ou un modèle d’enregistrement), à une norme professionnelle ou à un document méthodologique Indicateurs La définition des indicateurs dépend : soit des actions d’amélioration que le Cabinet se fixe, soit de la nécessité de suivre l’efficacité du processus Enregistrements qualité Les enregistrements qualité permettent de garder la trace des résultats des contrôles nécessaires et suffisants pour assurer la conformité des produits. Fiches d’évaluation signées. [...]

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