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Résultats de la recherche

  • La Taxe sur la Valeur Ajoutée
    Gestion, comptabilité & management Finances publiques Fiche 10/09/2007 fr .doc 5 pages

    «L'article 201 du Traité de Rome prévoit le financement de la Communauté grâce à des ressources propres. La décision du 21 avril 1970 en crée trois : les prélèvements agricoles, les droits de douane et la ressource TVA. Il s'agit d'une taxe de...»

  • La fiscalité dérogatoire et les règles européennes
    Gestion, comptabilité & management Finances publiques Fiche 10/09/2007 fr .doc 2 pages

    «La fiscalité dérogatoire se définit comme l'ensemble des « dispositions législatives ou réglementaires dont la mise en oeuvre entraîne pour l'Etat une perte de recettes et donc, pour les contribuables, un allégement de leur charge fiscale par...»

  • Principes et organisation du contentieux fiscal
    Gestion, comptabilité & management Finances publiques Fiche 10/09/2007 fr .doc 4 pages

    «Le contentieux fiscal est inévitable en raison de la complexification croissante du droit fiscal et de l'élargissement du prélèvement à un nombre toujours plus important de contribuables. Le terme de contentieux fiscal s'entend le plus souvent du...»

  • L'efficience financière
    Gestion, comptabilité & management Finance Fiche 10/09/2007 fr .doc 3 pages

    «Le concept d'efficience est l'un des plus riches de l'économie et de la finance, sa signification varie en fonction de la spécialisation et des préoccupations de ses utilisateurs. Pour clarifier le débat Tobin (1985) propose quatre grandes formes...»

  • Dossier de gestion de projets
    Gestion, comptabilité & management Management organisation Fiche 09/09/2007 fr .xls 5 pages

    «Modèle de dossier pour la revue de projets. Décomposé en 5 phases depuis l'initialisation du projet jusqu'à la validation produit / process, ce document permet d'enregistrer l'avancement et le suivi des tâches (5...»

  • Tableau de suivi de projet
    Gestion, comptabilité & management Management organisation Fiche 09/09/2007 fr .xls 1 page

    «Exemple d'outil de gestion de projet de développement (principalement industriel). En plus d'être une check-list des éléments du projet, il sert de planning pour la gestion et le suivi du déroulement du proje...»

  • Attestation pour la présentation des échantillons initiaux
    Gestion, comptabilité & management Achats & Supply Chain Fiche 09/09/2007 fr .xls 1 page

    «Ce document est un exemple de ce que l'on peut fournir comme document lors de la présentation des échantillons initiaux. Il fait état de diverses informations notamment : des informations sur le fournisseur des...»

  • Fiche technique plan qualité processus
    Gestion, comptabilité & management Management organisation Fiche 09/09/2007 fr .pdf 1 page

    «Définition et principe du plan qualité processus : objectif - mode d'emploi - précaution d'emploi....»

  • Fiche technique méthode AMDEC
    Gestion, comptabilité & management Management organisation Fiche 09/09/2007 fr .pdf 1 page

    «Définition et principe de l'AMDEC : processus - objectif - mode d'emploi....»

  • Formulaire de management de projet
    Gestion, comptabilité & management Management organisation Fiche 09/09/2007 fr .xls 2 pages

    «Fiche de suivi de projet spécifique aux développements de nouveaux projets automobiles.

    Enregistrement détaillé des données générales (désignation