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Résultats de la recherche

  • Projet d'un budget de trésorerie d'une entreprise
    Gestion, comptabilité & management Comptabilité Fiche 09/03/2010 fr .doc 2 pages

    «Modèle de budget de trésorerie, avec tout le détail et l'analyse du chiffre d'affaires, des achats de matières premières, de la marge, des autres charges Ce type de document qui pourra vous guider dans une...»

  • Modèle d'accord d'entreprise pour 35h RTT
    Gestion, comptabilité & management Ressources humaines - GRH Lettre type 09/03/2010 fr .doc 11 pages

    «Modèle d'accord d'entreprise sur la réduction et l'aménagement du temps de travail en entreprise, selon la loi N 2000-37 du 19 janvier 2000. Cet accord est collectif et permet d'engager un projet de temps de travail propre...»

  • Lettre d'adhésion à l'Urssaf : salariés régime...
    Gestion, comptabilité & management Ressources humaines - GRH Lettre type 09/03/2010 fr .doc 1 page

    «Modèle de lettre de demande d'adhésion à l'Urssaf pour un employeur qui souhaite embaucher un salarié, en vue de payer les cotisations Urssaf du Régime Général relatives à cette emploi....»

  • La fin du Contrat Nouvelles Embauches (CNE)
    Gestion, comptabilité & management Ressources humaines - GRH Fiche 09/03/2010 fr .doc 2 pages

    «Le contrat nouvelles embauches (CNE) est un type spécifique de contrat a durée indéterminée (CDI) réservé aux entreprises d'au-plus 20 salariés, qui a pour caractéristique principale de...»

  • Lettre aux impôts pour changement de date de clôture comptable
    Gestion, comptabilité & management Finances publiques Lettre type 09/03/2010 fr .doc 1 page

    «Modèle de lettre aux impôts afin de leur informer du changement de date de clôture comptable pour une entreprise....»

  • La dette publique, une affaire rentable
    Gestion, comptabilité & management Finances publiques Commentaire de texte 08/03/2010 fr .doc 10 pages

    « Document: Fiche de lecture du livre 'la dette publique une affaire rentable' présentation des auteurs (André-Jacques Holbecq et Philippe Deruddler), du livre, avec un fond de recherche (9 pages) Extrait: André- Jacques Holbecq...»

  • "La modernisation de l'Etat, un processus permanent dans un cadre renouvelé", Franck...
    Gestion, comptabilité & management Finances publiques Commentaire de texte 07/03/2010 fr .doc 4 pages

    «Dans ce texte, Franck Mordacq évoque le nouveau cadre de la modernisation de l'État qui s'inscrit dans le prolongement de la Loi organique relative aux lois de finances (LOLF). Il pose le principe que la révision générale des politiques publiques a...»

  • Loi organique relative aux lois de finances (LOLF), article 32 - le principe de...
    Gestion, comptabilité & management Finances publiques Commentaire de texte 07/03/2010 fr .doc 3 pages

    «Évoqué de manière récurrente dans certaines décisions du Conseil constitutionnel depuis les années 90, le principe de sincérité est consacré par les articles 27 et 32 de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001, ce dernier...»

  • "Évaluation des recettes perçues par l'Etat en 2008", les notes bleues de Bercy - le...
    Gestion, comptabilité & management Finances publiques Commentaire de texte 07/03/2010 fr .doc 3 pages

    «Ce tableau est issu de l'une des nombreuses notes bleues de Bercy transmises au Parlement. Les notes bleues sont aussi appelées « bleus budgétaires », du fait de la couleur du dossier transmis. C'est un document annexe à la loi de finance annuelle,...»

  • Les lois de financement de la Sécurité sociale
    Gestion, comptabilité & management Finances publiques Fiche 06/03/2010 fr .doc 2 pages

    «L'objectif des lois de financement de la sécurité sociale est de permettre un retour à l'équilibre financier. L'article 34 C précise que les lois de financement de la sécurité sociale doivent prévoir "les conditions générales de l'équilibre...»